1 · Éditeur du site
2 · Directrice de la publication
Simone Holligan, en sa qualité de représentante légale d'EMENDWELL RESEARCH CONSULTING INC.. Adresse de contact : 1415 Commissioners Road West, London ON N6K 1E2, Canada.
3 · Hébergement
4 · Partenaire de paiement
Toutes les opérations de paiement sont exécutées par Stripe Payments Europe Limited (1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande), titulaire d'un agrément d'Établissement de Monnaie Électronique délivré par la Central Bank of Ireland. EMENDWELL RESEARCH CONSULTING INC.ne reçoit, ne détient, ni n'achemine aucun fonds en propre.
En vous inscrivant à Tontine, vous acceptez également les conditions de service de Stripe, accessibles sur stripe.com/legal/connect-account-agreement.
5 · Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service Tontine (textes, identité visuelle, code source, design d'interface) sont la propriété d'EMENDWELL RESEARCH CONSULTING INC. ou de ses ayants droit. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Les marques tierces citées (Stripe, Google Cloud, Convex, Better Auth, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
6 · Crédits
Polices typographiques : Bricolage Grotesque (SIL Open Font License, par Mathieu Triay), Geist et Geist Mono (SIL Open Font License). Conception et développement : équipe interne EMENDWELL RESEARCH CONSULTING INC..
7 · Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit canadien (province de l'Ontario) et, pour les utilisateurs résidant dans l'Union européenne, par les dispositions impératives de leur droit national en matière de protection des consommateurs.
Tout litige sera porté, à défaut d'accord amiable, devant les tribunaux compétents de Guelph (Ontario, Canada), sans préjudice du droit du consommateur européen d'agir devant les tribunaux de son lieu de résidence.